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créateur de vignobles en copropriété

Un procédure juridique simple

Procédure d’accession à votre futur vignoble :

Étape 1

Nous faisons connaissance et vérifions que nos attentes respectives sont en harmonie.

Étape 2

Nous vous envoyons un dossier de souscription à nous retourner.

Étape 3

A réception, notre juriste vérifie la conformité du dossier, vous en accuse réception et prépare l’acte.

Étape 4

Après signature de l’acte de cession, nous vous transmettons l’attestation établie par notre cabinet juridique partenaire en charge des formalités : l’AGC MIDI MEDITERRANNEE.

Le montage en détail

le jurdique en détailCe montage juridique simple et sécurisé a été mis en œuvre, testé et approuvé au travers de l’ensemble de nos vignobles.

Les formalités faisant suite aux acquisition de parts sont réalisées par le cabinet juridique AGC MIDI MEDITERRANNEE qui vous établira une attestation.

Notre démarche suppose un montage juridique simple. Ce montage a été validé par des experts.

Pour chacun de nos vignobles, nous créons une SCI ou un GFA.

Un bail est accordé à un vigneron qui prend en charge la responsabilité financière et juridique de l’exploitation. L’investissement est unique et définitif. La propriété des vignes et leur exploitation sont dissociées garantissant ainsi le « capital associé ».

Afin de préserver le contact humain, nous nous refusons à la création, d’une plateforme d’investissement anonyme ce qui fait que Terra Hominis n’est pas réglementé.

la SAFER nous accompagne
Les Sociétés d’aménagement foncier et d’établissement rural (Safer) nous accompagnent sur le choix de nos terrains et l’aide au portage de projet.

partenariat CER FRANCE expertise comptableNous avons établi un partenariat avec CER FRANCE qui nous accompagne par son expertise comptable et ses conseils en gestion d’exploitation agricole.

Les bénéfices

Des bouteilles de vin

L’exploitant verse aux associés un loyer fixe annuel dit fermage. Celui-ci est toujours payé en nature (bouteilles de vin), le but de notre démarche globale étant tout sauf spéculatif.

Par conséquent, les Associés perçoivent la rémunération de leur investissement sous forme de bouteilles, et donc en plaisir.

En sus, un tarif privilégié est accordé aux associés, sur l’ensemble des vins de nos divers domaines.

Exemple
Mas Angel rosé « la vie en rose »: 4.15 € au lieu de 8 € prix public – cuvée Prestige 9 € au lieu de 14 € prix public.

Domaine Montgros cuvée « Producteur de plaisir » : 4.90. € au lieu de 8 € prix public – Elite 14.75 € au lieu de 29.50 prix public.

La cession de parts

Le respect de la terre

Notre philosophie interdit, par nature, toute forme de spéculation. Toutefois, certains événements personnels peuvent, un jour, amener à la revente d’une ou plusieurs parts.

La valeur de chacune des parts peut être revalorisée régulièrement par un expert comptable.

Une liste d’attente est constituée pour chaque nouveau domaine, en effet les retardataires, les amateurs de nos Vins, les amis, les membres de la famille, les associés demandent à intégrer la structure voire à y accroître leur participation.

A titre d’exemple, deux ans après avoir créé le Mas Angel (www.faugeres-masangel.fr), nous avons acheté 1,5 hectare de vignes supplémentaires. Ainsi, de nouveaux partenaires ont pu nous rejoindre.

Les parts ont donc été revalorisées. De 1300 € de valeur nominale, elles sont passées à 1650 €.

De cette manière et toujours dans le respect de notre philosophie, toutes les demandes sont satisfaites et les intérêts de chacun sont préservés.

Notre projet vous intéresse ? Faisons connaissance !

Vous désirez recevoir le dossier de souscription ?

Contactez-moi afin que nous discutions ensemble de votre projet.

A l’issue de nos échanges, si nos convictions sont partagées, alors je vous transmettrai le dossier de souscription par courrier.

Si vous vous posez encore des questions, consultez notre FAQ.

Pour toute autre demande, je suis disponible pour un entretien téléphonique.

Ludovic Aventin

Ludovic Aventin

06 85 32 65 97

Formulaire de contact

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